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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.C.D
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LE SULLY
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE SULLY
S.C.D. SARL

Numéro de dépôt :
3490298
Date de dépôt :
21/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2017
LE SULLY de S.C.D

Présentation de la marque LE SULLY

Déposée le 21 mars 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.C.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE SULLY »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.C.D domicilié(e) 20 rue du Soleil d'Or,28000 CHARTRES - 28000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 759 030 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBERT-CASANOVA ET ASSOCIES domicilié(e) 1 Allée des Atlantes, Parc des Propylées,28000 CHARTRES - 28000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SULLY est expirée depuis le 21 mars 2017.

S.C.D a également déposé les autres marques suivantes : SEMAC , D'UN OTRE COTE , NATURASE


S.C.D. SARL - 20 rue du Soleil d'Or,28000 CHARTRES - 28000 - France - SIREN 450759030


ROBERT-CASANOVA ET ASSOCIES - 1 Allée des Atlantes, Parc des Propylées,28000 CHARTRES - 28000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-35

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Meubles, glaces (miroirs), cadres ;

Ustensiles non électriques de cuisine, ni en métaux précieux, ni en plaqué ; vaisselle ;

Vente au détail de plats et boissons à emporter ; ;

Services de restauration (alimentation) ; bars ; traiteurs.